Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPION
CHATEAU DE MONTPLAISIR, SCEA

Numéro de dépôt :
4270262
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2026
CAPION de CHATEAU DE MONTPLAISIR

Présentation de la marque CAPION

Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par CHATEAU DE MONTPLAISIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est CHATEAU DE MONTPLAISIRTODO domicilié(e) Domaine de Montplaisir - 34700 - LODEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECH DE LACLAUSE JAULIN-BARTOLINI, M. Régis PECH DE LACLAUSE domicilié(e) 13 RUE Gustave FABRE, BP 407 - 11104 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque CAPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPION arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

CHATEAU DE MONTPLAISIR a également déposé les autres marques suivantes : Château Michel CHEVALIER , LES FANTAISIES DE CAPION , CHATEAU CAPION , CHATEAU DE CAPION , DOMAINE DE MONTPLAISIR , ARTE POVERA , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOLIE , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOUDRE , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE COEUR , DOMAINE DE CAPION


CHATEAU DE MONTPLAISIR, SCEA - Domaine de Montplaisir - 34700 - LODEVE - France


PECH DE LACLAUSE JAULIN-BARTOLINI, M. Régis PECH DE LACLAUSE - 13 RUE Gustave FABRE, BP 407 - 11104 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .